Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNTB Conseil
M. Sébastien BUJON

Numéro de dépôt :
4259737
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
SNTB Conseil de Sébastien BUJON

Présentation de la marque SNTB Conseil

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Sébastien BUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNTB Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien BUJON domicilié(e) 39 RUE de villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BUJON domicilié(e) 39 RUE de villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque SNTB Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNTB Conseil arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

Sébastien BUJON a également déposé les autres marques suivantes : ONIXYS


M. Sébastien BUJON - 39 RUE de villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


M. Sébastien BUJON - 39 RUE de villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

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